Mentions légales
Editeur
Parti socialiste Fédération de Haute-Savoie
8, rue Louis Armand
74000 Annecy
Mail : Nous contacter
Directeur de la publication
Mme. Claire Donzel,
Première secrétaire fédérale
Rédaction, animation et gestion éditoriale
Equipe Web - Parti socialiste Fédération de Haute-Savoie
License
Sauf mention contraire, tous les textes de ce site sont protégés par la licence Creative Commons, ce qui signifie que vous êtes libres de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, de modifier cette création.
L’utilisateur est informé que, lors de sa navigation sur le site www.ps74.org, des données à caractère personnel peuvent lui être demandées via un formulaire à remplir notamment en cas d'abonnement à la newsletter, d'adhésion, de dons ou de demande de contacts.
Vie privée
L’utilisateur est informé que ses données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes, qu'elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers et qu'elles sont conservées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Conformément à la loi modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d'opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Parti socialiste fédération de Haute-Savoie à l'adresse pré-citée.
Navigation
L’utilisateur est informé que le site www.ps74.org et/ou des prestataires peuvent déposer des cookies dans son ordinateur. Ces fichiers ne contiennent pas de données nominatives et sont utilisés à des fins statistiques uniquement.
L’utilisateur peut, s’il le souhaite, désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
